Elsevier
Une licence nationale sous la forme d’un accord global de lecture et publication en accès ouvert est négociée par Couperin pour les revues ELSEVIER Complete Freedom Collection, Bibliothèque médicale française, et Cell Press sur option, pour la période 2024-2027. L’accord se traduit par un marché négocié porté par l’ABES pour 241 établissements abonnés dont 44 à titre gratuit.
Liens :
Documents du marché (Lien externe – Cloud ABES) Ouvrir
Description de l’accord sur ESAC (lien externe) Ouvrir
Droits de lecture
Les droits de lecture négociés couvrent pour tous les membres :
- les 2281 revues de la Complete Freedom Collection incluant les 4 titres du Lancet (The Lancet, The Lancet Infectious Diseases, The Lancet Neurology, The Lancet Oncology) et les 5 titres JACC (Journals of the American College of Cardiology, Jacc: Cardiovascular Imaging, Jacc: Cardiovascular Interventions, Jacc: Clinical Electrophysiology, Jacc: Heart Failure ),
- les 46 titres de la Bibliothèque Médicale Française (BMF),
- les accès perpétuels aux contenus souscrits avec archivage des contenus 2024-2027 sur PANIST et sur ISTEX avec droits étendus de TDM pour les données de la période 2014 à 2023
- la fourniture à l’ABES de métadonnées ré-exploitables concernant la production française chez Elsevier
- Sur option, chaque année, les établissements peuvent ajouter à leur abonnement des revues selon le modèle titre à titre, incluant les titres de la collection Cell Press.
Les établissements ayant déjà souscrit à des revues selon le modèle titre à titre, incluant les titres de la collection Cell Press peuvent modifier le contenu de leur abonnement chaque année, sous réserve de garder le même périmètre financier.
Les droits de lecture négociés couvrent pour tous les membres :
Liste des revues Complete Freedom Collection ( pdf, 2 Mo ) TÉLÉCHARGER
Liste des revues BMF ( pdf, 73 Ko ) TÉLÉCHARGER
Droits de Publication
En 2024, au 26 avril,1 412 articles ont été publiés en accès ouvert immédiat au titre de l’accord. Il reste 9 726 droits de publication en accès ouvert immédiat à consommer d’ici le 31 décembre 2024. Les droits de publication négociés permettent aux auteurs de correspondance relevant des établissements abonnés de publier sans frais supplémentaires en accès ouvert immédiat et sans embargo leurs articles acceptés dans 2 480 revues éligibles, hybrides et Full OA.
- Le stock de droits est calibré pour couvrir 100% des articles auteur correspondant des établissements abonnés. Il est de 11 138 articles en Accès Ouvert en 2024, 11 268 en2025, 11 410 en 2026 et 11 566 en 2027.Il est consortial et non propre à chaque établissement ; il se décrémente au fil des publications depuis 1er janvier 2024, date de mise en service anticipée de l’accord suite à la signature le 30 décembre 2023 du Memorandum of Understanding.
- Pour les revues non éligibles, dont The Lancet et les revues Cell Press, ou en cas d’épuisement du stock de droits, la publication en accès ouvert immédiat devient payante mais de manière optionnelle ; le tarif bénéficie dans ce cas d’une remise de 10%.
- Les auteurs de correspondance exercent leurs droits de publication en accès ouvert immédiat via le workflow Elsevier : après l’acceptation de leur article, ils indiquent leur établissement de rattachement et choisissent parmi trois options de licence CC-BY à apposer à leur article, la licence CC-BY tout court étant recommandée, en particulier par l’ANR. Dans le cas des revues hybrides, les auteurs ont également le choix de refuser la publication en accès ouvert et de publier sous-abonnement. Dans ce cas, le stock de droits n’est pas décrémenté.
- L’éligibilité d’un auteur de correspondance à bénéficier d’un droit de publication en accès ouvert immédiat est validée par l’administrateur de l’établissement abonné dont il relève ou par un administrateur consortial. Un auteur de correspondance employé par un établissement abonné bénéficie des droits de publication en accès ouvert immédiat.
Titres Eligibles Libre Acces Immediat Sans Embargo Sans Surcout ( pdf, 1 Mo ) TÉLÉCHARGER
En complément
Nous recommandons aux auteurs souhaitant publier en accès ouvert de préférer la licence CC-BY, conforme aux recommandations de l’ANR.
Les articles publiés en accès ouvert immédiat au titre de l’accord peuvent être déposés dans leur version finale éditeur dans une archive ouverte, par exemple dans HAL.
Il est permis par la Loi République numérique de déposer dans une archive ouverte le manuscrit auteur accepté d’un article et de le diffuser avec un embargo de 6 mois (sciences dures) ou 12 mois (SHS)
Bénéficiaires
Sont potentiellement bénéficiaires de cet accord l’ensemble des établissements à mission d’enseignement supérieur et de recherche : sont éligibles l’ensemble des personnes ou organismes publics ou privés de droit français ayant une activité d’enseignement supérieur ou de recherche et relevant au moins d’un statut suivant : Établissements Publics Administratifs (EPA), Etablissements Publics à Caractère Scientifique et Technologique (EPST), Établissements Publics à Caractère Scientifique, Culturel, et Professionnel (EPSCP), Établissements Publics de Coopération Scientifique (EPCS), Établissements Publics de Coopération Culturelle (EPCC),Établissements Publics Économiques (EPE), Établissements Publics Industriels et Commerciaux (EPIC), Groupements d’Intérêt Public (GIP), Fondations reconnues d’utilité publique, Association Loi 1901 sans but lucratif soumis au contrôle financier de l’Etat ; Les Centres Hospitaliers Régionaux (CHR-CHRU), Établissements de santé d’intérêt collectif (ESPIC) ; Les autres Établissements Publics de Santé (EPS), à condition qu’ils soient membres de GHT pilotés par un CHR-CHRU, Les établissements d’enseignement supérieur privés.
En outre les centres hospitaliers (CH) parties prenantes de GHT pilotés par des CHRUs, peuvent rejoindre l’accord sous réserve d’un engagement préalable et concomitant au produit ClinicalKey France (module CKFR Flex seulement https://www.clinicalkey.fr/#!
Concernant les institutions rentrant dans la définition des bénéficiaires du marché 2022-10 et n’ayant pas de chiffre d’affaires en 2023 pour les ressources objet de l’accord, leur intégration en tant qu’abonnés par Elsevier se fait sans surcoût.
Cas des adhésions des établissements de santé (séparées ou conjointes avec une Université) :
Concernant les adhésions conjointes entre université et établissements de santé, les établissements ont le choix des modalités de conventionnement. Le consortium attire l’attention des universités portant l’adhésion des établissements de santé qu’une adhésion conjointe permettra de rééquilibrer localement les dépenses entre universités et établissements de santé, ces derniers étant particulièrement concernés par le volet publication de l’accord. Si néanmoins l’université et l’établissement ou les établissements de santé concernés souhaitent une adhésion séparée, ils doivent adresser en même temps leurs adhésions individuelles à l’Abes. Les montants de référence des établissements de santé sont ceux communiqués par Couperin en 2019, après une démarche de re-répartition entre ces établissements
Liens :
Page Elsevier concernant l’accord (lien externe) Ouvrir
Workflow auteur Elsevier :
Vous trouverez les liens d’accès aux documents suivants (exige une authentification ConsortiaManager) :
La présentation support aux webinaires des 15 et 17 janvier (lien externe) Ouvrir
Foire aux Questions issue du Webinaire (lien externe) Ouvrir
Le Memorandum of Understanding signé par Couperin, l’Abes et Elsevier. (lien externe) Ouvrir
Accords précédents 2019-2022+2023
L’accord précédant le présent accord est accessible ici (lien externe) Ouvrir
Communiqué de presse
Un communiqué commun Couperin, ABES, MESR est disponible en suivant les liens ci-dessous :