Elsevier accord 2019-2022 et 2023
Cette page présente l’accord 2019-2022&2023, c’est-à-dire précédant l’accord actuel 2024-2027.
Il s’agit de l’Accord national d’une durée de 4 ans, 2019-2022, négocié par le consortium Couperin et signé entre l’Agence Bibliographique de l’Enseignement Supérieur et Elsevier. Un nouveau contrat, reprenant les conditions de l’accord précédent, a été signé pour l’année 2023.
Contenus
- Freedom Complete Collection (Lancet inclus) – contenu accessible à tous les établissements de la Licence Nationale
Liste des revues « Complete Freedom Collection » ( pdf, 2 Mo ) TÉLÉCHARGER
- Bibliothèque Médicale Française – contenu accessible à tous les établissements de la Licence Nationale
Liste des revues BMF ( pdf, 221 Ko ) TÉLÉCHARGER
- Cell Press – contenu accessible aux seuls abonnés à des titres du groupe Cell Press
- Pour les établissements concernés, accès au titre à titre sans coût additionnel aux titres qui ne font plus partie de la Base de données « Complete Freedom collection » mais pour lesquels existait un abonnement historique
Liste des revues Cell Press et des abonnés ( pdf, 222 Ko ) TÉLÉCHARGER
Volet gold open access
L’accord prévoit une remise sur le tarif public des frais de publication en open access pour la plupart des revues Elsevier (hybrides et nativement ouvertes) sauf Lancet, les revues Cell Press et un ensemble de titres de revues de sociétés savantes.
Remise sur le prix public des APC des revues hybrides et Full Oa. Remise de 35,4% en 2022 et 40,88% pour les articles soumis en 2023 (en application de la clause compensatoire si l’augmentation moyenne annuelle des APC est supérieure à 3,5%).
Prix des APC des revues éligibles au dispositif Gold OA ( pdf, 2 Mo ) TÉLÉCHARGER
Attention : cette liste n’est pas figée et évolue régulièrement. La version présentée ici est la dernière fournie par l’éditeur.
Le taux de remise initialement prévu est de 25%. L’accord prévoit une clause compensatoire en cas d’augmentation annuelle moyenne du tarif public des APC supérieure à 3,5%. Dès que ce plafond est dépassé, il entraîne une évolution à la hausse du pourcentage de remise sur les APC.
Voici les taux en vigueur qui s’appliquent en fonction de la date de soumission de l’article :
- 40,88% pour les articles soumis en 2023
- 35,4% pour les articles soumis en 2022
- 33,3% pour les articles soumis en 2021
- 25% pour les articles soumis en 2020
Cette remise est accordée lorsque l’auteur de correspondance est affilié à un établissement bénéficiaire de l’accord de licence nationale et qu’il publie dans une revue éligible.
Un outil développé par l’éditeur et mis à disposition de la communauté de l’ESR permet :
- d’une part, à l’auteur de soumettre son article en choisissant l’option de publication (sous abonnement ou en accès ouvert) et la licence associée,
- d’autre part, à un administrateur de valider, selon l’affiliation renseignée par l’auteur, son appartenance à un établissement bénéficiaire de la licence nationale, enclenchant ainsi une remise sur la facturation émise par Elsevier.
La validation de l’affiliation de l’auteur à un établissement abonné est obligatoire pour l’éligibilité à la remise.
Volet Green open access
Mise à disposition des MAA sur HAL 24 mois après leur date de publication et 12 mois après leur date de publication sur la plateforme ELSEVIER, les auteurs pouvant déposer en auto-archivage leur MAA dans les archives ouvertes, en application et dans le respect de la Loi pour une République numérique.
- Fourniture d’exemplaires papiers aux établissements au titre de la conservation
- Remise SPS sur les abonnements papier hors collections de conservation
- Fourniture de métadonnées des articles au CCSD
- Fourniture des métadonnées des revues pour les outils nationaux de signalement
- Utilisation des contenus pour le text et datamining
- Droit d’accès pérenne sur Panist pour l’ensemble du contenu au terme du marché